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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOSTARS
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C MA DECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C MA DECO
DECOSTARS, SAS

Numéro de dépôt :
4343550
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
C MA DECO de DECOSTARS

Présentation de la marque C MA DECO

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOSTARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C MA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOSTARS domicilié(e) 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 180 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, decostars, Mme. Sylvie butillon domicilié(e) 8 BOULEVARD de la turdine - 69170 - TARARE - France.

La marque C MA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MA DECO arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

DECOSTARS a également déposé les autres marques suivantes : C MA DECO , C MA DECO , LA PASSION DU DECOR , Sylvie L. ESPRIT MAISON , ED ENJOY HOME , ONDINE , ENJOY HOME ED , MA PASSION MON DECOR , STAR , EASY HOME


DECOSTARS, SAS - 8 BOULEVARD DE LA TURDINE - 69170 - TARARE - France - SIREN 727180150


decostars, Mme. Sylvie butillon - 8 BOULEVARD de la turdine - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, linge de table en papier, tableaux magnétiques, tableaux cadre imprimé ;

Coussins, galettes de chaises (coussins de chaises), têtes de lits ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, nécessaires de toilette, gants de cuisine ;

Tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, voilages et paires (rideaux) ;

Vêtements, tabliers, peignoirs (vêtements) ;

Services de vente des produits suivants: Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, linge de table en papier, tableaux magnétiques, tableaux cadre imprimé, coussins, galettes de chaises (coussins de chaises), têtes de lits,ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, nécessaires de toilette, gants de cuisine, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, voilages et paires (rideaux), vêtements, tabliers, peignoirs (vêtements), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, carpettes.